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Conditions d’utilisation

Version du 18 novembre 2026

Traduction : cette page est une traduction destinée à faciliter la compréhension. La langue du contrat est l’allemand ; seule la version allemande fait foi.

Les présentes conditions s’appliquent au compte gratuit du plateau systémique Parafeld™. Vous pouvez utiliser le plateau lui-même sans compte et sans inscription ; pour cela, vous n’avez pas à accepter ces conditions.

§ 1 Fournisseur

Le fournisseur est METAFELD · Ulrich Reuther, Zossener Straße 41, 10961 Berlin, Allemagne, téléphone +49 30 84523850, e-mail service@parafeld.de (ci-après « nous »). D’autres informations figurent dans les mentions légales.

§ 2 Ce que permet le compte

(1) Avec le compte, vous vous connectez avec votre adresse e-mail et votre mot de passe, vous enregistrez vos constellations dans des dossiers et vous les rouvrez sur chaque appareil sur lequel vous vous connectez. Vous pouvez à tout moment consulter vos constellations, les exporter sous forme de fichier et les supprimer.

(2) Les dossiers et les constellations se trouvent sur notre serveur en Allemagne. Ils y sont enregistrés sans chiffrement, c’est-à-dire sans chiffrement de bout en bout. Les détails figurent dans la politique de confidentialité.

(3) Le plateau est un outil. Il ne remplace ni une thérapie, ni une formation, ni un accompagnement professionnel. Quiconque l’utilise dans un cadre professionnel assume lui-même la responsabilité professionnelle de ce travail.

(4) Chaque compte peut contenir au plus 100 dossiers et 1 000 constellations, au plus 50 Mo au total et au plus 1 Mo par constellation. Cela suffit pour un travail habituel ; si vous avez besoin de plus, écrivez-nous.

§ 3 Gratuit pendant la phase de lancement

(1) Pendant la phase de lancement, le compte est gratuit. Nous n’avons besoin d’aucune donnée de paiement pour cela.

(2) Ce qui s’appliquera ensuite : les dossiers font partie de la formule Cabinet. À son démarrage, une période d’essai de quatre mois commence pour les comptes ouverts pendant la phase de lancement. Rien ne devient payant de soi-même – personne ne paie sans l’avoir commandée soi-même. Les constellations peuvent être consultées, exportées et supprimées à tout moment. Nous annoncerons le démarrage par e-mail et sur la page Tarifs.

§ 4 Création du compte

(1) Vous créez un compte avec votre adresse e-mail, votre nom et un mot de passe, et vous acceptez à cette occasion les présentes conditions. Nous vous envoyons un lien pour confirmer votre adresse e-mail ; le compte naît avec cette confirmation. Seules les personnes majeures peuvent créer un compte.

(2) Si vous enregistrez, en tant que professionnel (Unternehmer, § 14 BGB, code civil allemand), des données d’autres personnes, par exemple de vos clientes et de vos clients, nous traitons ces données pour votre compte. Le contrat de sous-traitance au sens de l’art. 28 du RGPD s’applique à cet effet ; il est conclu avec l’acceptation des présentes conditions.

§ 5 Vos obligations

(1) Un compte est destiné à une seule personne. Gardez votre mot de passe secret et ne communiquez pas vos identifiants. Si vous soupçonnez que quelqu’un d’autre utilise votre accès, changez le mot de passe et informez-nous.

(2) Vous êtes responsable des contenus que vous enregistrez. Vous ne devez pas porter atteinte aux droits d’autrui ni enregistrer ou diffuser des contenus illicites. Si vous traitez des données d’autres personnes, vous avez besoin d’une base juridique et devez respecter les obligations de votre profession, en particulier le secret professionnel. Nous recommandons des désignations neutres comme des initiales plutôt que des noms complets.

(3) Sont interdits les atteintes à la sécurité du service, le contournement des blocages et les consultations automatisées en masse.

(4) Veillez à ce que l’adresse e-mail du compte soit joignable. Nous envoyons les communications relatives au compte à cette adresse.

(5) En cas de violation grave, nous pouvons supprimer le compte. Nous vous en informons au préalable par e-mail en indiquant le motif et vous donnons, dans la mesure du raisonnable, la possibilité d’exporter vos constellations.

§ 6 Disponibilité

Nous nous efforçons d’assurer un fonctionnement sans perturbation, mais nous ne nous engageons sur aucune disponibilité précise. Des interruptions dues à la maintenance, aux mises à jour de sécurité ou à des perturbations ne peuvent pas être exclues. Nous faisons évoluer le plateau et le compte et pouvons les modifier à cette occasion. Nous sauvegardons les données du compte chaque nuit ; pour les constellations importantes, nous recommandons en outre de les exporter sous forme de fichier.

§ 7 Responsabilité

(1) Le compte est gratuit. Notre responsabilité est donc régie par les règles légales applicables aux prestations gratuites : nous répondons de la faute intentionnelle et de la négligence grave ainsi que des défauts que nous dissimulons dolosivement.

(2) En cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité corporelle ou à la santé, nous répondons également de la négligence simple. La responsabilité au titre de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits et de l’art. 82 du RGPD n’est pas affectée.

§ 8 Fin du compte

(1) Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment dans le compte. Le compte, les dossiers et les constellations sont alors supprimés immédiatement.

(2) Nous pouvons mettre fin à l’offre gratuite moyennant un préavis de 30 jours. Nous vous l’annonçons par e-mail ; jusqu’à la fin, vous pouvez exporter vos constellations.

(3) Le droit des deux parties de résilier pour motif grave n’est pas affecté.

§ 9 Modification des présentes conditions

Nous ne modifions les présentes conditions qu’avec votre accord. Nous vous envoyons toute modification prévue par e-mail au moins 30 jours à l’avance, en mettant les changements en évidence. Si vous n’êtes pas d’accord, les conditions antérieures continuent de s’appliquer ; nous pouvons alors mettre fin à l’offre gratuite conformément au § 8, al. 2.

§ 10 Dispositions finales

(1) Le droit de la République fédérale d’Allemagne s’applique. Pour les consommateurs, ce choix de loi ne vaut que dans la mesure où il ne les prive pas de la protection des dispositions impératives du droit de l’État dans lequel ils ont leur résidence habituelle.

(2) La langue du contrat est l’allemand. Les versions des présentes conditions dans d’autres langues servent à la compréhension ; seule la version allemande fait foi.

(3) Nous ne sommes ni disposés ni tenus à participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

(4) Si une disposition des présentes conditions est invalide, le reste du contrat demeure valable ; la loi remplace la disposition invalide.